Déposée le 29 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duraplas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DistriFuel Transfuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duraplas domicilié(e) RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 055 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duraplas, M. VERROT James domicilié(e) RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France.
La marque DistriFuel Transfuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Duraplas, SARL - RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France - SIREN 490055142
Duraplas, M. VERROT James - RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; citernes en plastique ; réservoirs de stockage en matières plastiques ; cuves en matières plastiques pour le stockage et/ou le transport, cuves non métallique, cuves non métallique pour le transport et/ou le stockage de liquides, cuves polyéthylène ; station de relevage à savoir : pompe (machine). Récipients non-métalliques pour le stockage de liquides. Récipients non-métalliques de stockage de combustibles. Cuves à eau non-métalliques. Récipients non-métalliques pour contenir des graviers ou d'autres matériaux séparés.
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